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<p>En février 2006 la <a
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<p>En février 2006 la <a
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href="http://www.assemblee-nationale.fr/12/ta/ta0307.asp">loi sur l'égalité des
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href="http://www.assemblee-nationale.fr/12/ta/ta0307.asp">loi sur l'égalité des
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droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes
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droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes
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handicapées</a> a été un pas important en faveur du développement du Web, en
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handicapées</a> a été un pas important en faveur du développement du Web, en
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raison de l'obligation d'accessibilité qu'elle entraîne pour les services en
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raison de l'obligation d'accessibilité qu'elle entraîne pour les services en
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ligne de l'État.</p>
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ligne de l'État.</p>
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<p>Cependant, les bénéfices de l'accessibilité numérique dépassent de très loin
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<p>Cependant, les bénéfices de l'accessibilité numérique dépassent de très loin
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les seuls champs du handicap et des services publics.</p>
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les seuls champs du handicap et des services publics.</p>
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<p>En respectant les standards d'accessibilité, les éditeurs de sites
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<p>En respectant les standards d'accessibilité, les éditeurs de sites
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fournissent un contenu et des services à l'ensemble des publics et laissent ces
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fournissent un contenu et des services à l'ensemble des publics et laissent ces
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publics afficher, représenter ou énoncer ces contenus en fonction de leur
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publics afficher, représenter ou énoncer ces contenus en fonction de leur
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configuration et de leurs compétences spécifiques. Cela permet de garantir une
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configuration et de leurs compétences spécifiques. Cela permet de garantir une
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véritable interopérabilité, prévient la mise en captivité des contenus par une
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véritable interopérabilité, prévient la mise en captivité des contenus par une
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technologie propriétaire quelconque.</p>
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technologie propriétaire quelconque.</p>
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<h3>Touches d'accès</h3>
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<h3>Touches d'accès</h3>
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<p>La plupart des navigateurs permettent d'aller directement sur un lien
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<p>La plupart des navigateurs permettent d'aller directement sur un lien
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spécifique en tapant une touche définies par le site web. Sous Windows, vous
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spécifique en tapant une touche définies par le site web. Sous Windows, vous
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pouvez utiliser ALT + touche d'accès; sous Macintosh, vous pouvez utiliser
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pouvez utiliser ALT + touche d'accès; sous Macintosh, vous pouvez utiliser
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Control + touche d'accès.</p>
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Control + touche d'accès.</p>
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<p>Les touches d'accès suivantes sont définies sur toutes les pages du
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<p>Les touches d'accès suivantes sont définies sur toutes les pages du
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site :</p>
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site :</p>
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<ul>
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<li>Touche d'accès 1: page d'accueil</li>
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<li>Touche d'accès 1: page d'accueil</li>
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<li>Touche d'accès 9: page de contact</li>
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<li>Touche d'accès 9: page de contact</li>
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<li>Touche d'accès 0: déclaration d'accessibilité</li>
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<li>Touche d'accès 0: déclaration d'accessibilité</li>
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</ul>
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<h3>Conformité aux standards</h3>
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<h3>Conformité aux standards</h3>
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<p>L'ensemble des pages que nous produisons respecte les normes recommandées
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<p>L'ensemble des pages que nous produisons respecte les normes recommandées
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par le W3C, à savoir les spécifications xhtml 1.0 et CSS qui permettent une
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par le W3C, à savoir les spécifications xhtml 1.0 et CSS qui permettent une
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totale séparation du contenu et de la présentation à l'écran ou à l'impression,
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totale séparation du contenu et de la présentation à l'écran ou à l'impression,
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ainsi que <a href="http://www.w3.org/WAI/">WAI</a> la norme référence en
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ainsi que <a href="http://www.w3.org/WAI/">WAI</a> la norme référence en
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matière d'accessibilité.</p>
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matière d'accessibilité.</p>
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<p>Entr'ouvert, 44-46 rue de l'Ouest - 75014 Paris</p>
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<p>Entr'ouvert, 44-46 rue de l'Ouest - 75014 Paris</p>
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<p>T駘. : +33 (0)1 43 35 01 35</p>
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<p>Tél. : +33 (0)1 43 35 01 35</p>
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<p>Fax : +33 (0)1 43 35 00 76</p>
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<p>Fax : +33 (0)1 43 35 00 76</p>
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<p>Site de démonstration de l'offre "Au quotidien" d'Entr'ouvert,
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<p>Site de démonstration de l'offre "Au quotidien" d'Entr'ouvert,
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réalisé par Frédéric Péters.</p>
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réalisé par Frédéric Péters.</p>
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<p>Directeur de la publication : XXX</p>
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<p>Directeur de la publication : XXX</p>
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<p>Responsable du site : XXX</p>
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<p>Responsable du site : XXX</p>
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<p>Rédaction : XXX</p>
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<p>Rédaction : XXX</p>
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<p>Photos : XXX</p>
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<p>Photos : XXX</p>
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<p>Éditeur : Entr'ouvert - 44-46 rue de l'Ouest - 75015 Paris</p>
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<p>Éditeur : Entr'ouvert - 44-46 rue de l'Ouest - 75015 Paris</p>
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<h3>Informatique et libertés</h3>
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<h3>Informatique et libertés</h3>
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<p>Les liens hypertexte présents sur le site et aiguillant les utilisateurs
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<p>Les liens hypertexte présents sur le site et aiguillant les utilisateurs
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vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction
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vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction
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du site quant au contenu de ces sites.</p>
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du site quant au contenu de ces sites.</p>
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<p>Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les
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<p>Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les
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utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur
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utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur
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et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des
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et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des
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libertés (CNIL).</p>
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libertés (CNIL).</p>
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<p>Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles,
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<p>Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles,
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associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins
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associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins
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commerciales ou publicitaires étant exclues.</p>
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commerciales ou publicitaires étant exclues.</p>
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<p>Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier
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<p>Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier
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1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez
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1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez
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d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification
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d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification
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(art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez
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(art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez
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exercer ce droit en vous adressant auprès de:</p>
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exercer ce droit en vous adressant auprès de:</p>
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Entr'ouvert<br />
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Entr'ouvert<br />
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@ -34,34 +34,34 @@ Entr'ouvert<br />
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75015 Paris<br />
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75015 Paris<br />
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<p>Ce site est enregistré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique
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<p>Ce site est enregistré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique
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et des Libertés sous le dossier n° XXX.</p>
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et des Libertés sous le dossier n° XXX.</p>
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<h3>Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes</h3>
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<h3>Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes</h3>
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<p>Le présent site constitue une oeuvre dont la "Entr'ouvert" est
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<p>Le présent site constitue une oeuvre dont la "Entr'ouvert" est
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l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété
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l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété
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intellectuelle.</p>
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intellectuelle.</p>
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<p>Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées
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<p>Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées
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sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété
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sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété
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de "Entr'ouvert" ou de tiers ayant autorisé "Entr'ouvert" à
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de "Entr'ouvert" ou de tiers ayant autorisé "Entr'ouvert" à
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les utiliser.</p>
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les utiliser.</p>
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<p>Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés
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<p>Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés
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au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la
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au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la
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propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.</p>
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propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.</p>
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<p>Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des
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<p>Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des
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oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient
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oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient
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strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins
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strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins
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publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient
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publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient
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conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété
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conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété
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Intellectuelle.</p>
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Intellectuelle.</p>
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<p>À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction,
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<p>À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction,
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représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et
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représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et
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sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie
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sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie
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des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation
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des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation
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préalable d'Entr'ouvert, est strictement interdite et constitue un délit de
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préalable d'Entr'ouvert, est strictement interdite et constitue un délit de
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contrefaçon.</p>
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contrefaçon.</p>
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<h3>Liens utiles : pour vous informer</h3>
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<h3>Liens utiles : pour vous informer</h3>
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<p>Les liens utiles sont des liens externes à "Ma ville au
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<p>Les liens utiles sont des liens externes à "Ma ville au
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quotidien". Ils envoient vers des informations pertinentes concernant
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quotidien". Ils envoient vers des informations pertinentes concernant
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notre cité.</p>
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notre cité.</p>
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<p>Lorsque vous êtes sur le site d'un lien, utilisez la touche de retour de
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<p>Lorsque vous êtes sur le site d'un lien, utilisez la touche de retour de
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votre navigateur pour revenir sur "Ma ville au quotidien".</p>
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votre navigateur pour revenir sur "Ma ville au quotidien".</p>
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<p>Les liens proposés sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient
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<p>Les liens proposés sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient
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engager la responsabilité de la société éditrice de "Ma ville au
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engager la responsabilité de la société éditrice de "Ma ville au
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quotidien", tant en ce qui concerne les contenus que les conditions
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quotidien", tant en ce qui concerne les contenus que les conditions
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d'accès.</p>
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d'accès.</p>
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<h3>Services : pour faciliter vos démarches</h3>
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<h3>Services : pour faciliter vos démarches</h3>
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<p>La rubrique "Services" vous propose des téléformulaires destinés à
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<p>La rubrique "Services" vous propose des téléformulaires destinés à
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faciliter vos démarches les plus courantes.</p>
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faciliter vos démarches les plus courantes.</p>
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<p>Les téléformulaires sont classés par catégories et vous permettent
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<p>Les téléformulaires sont classés par catégories et vous permettent
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d'accomplir sans vous déplacer les principales démarches du quotidien.</p>
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d'accomplir sans vous déplacer les principales démarches du quotidien.</p>
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<p>Les champs de formulaire disposent d'exemples destinés à vous faciliter le
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<p>Les champs de formulaire disposent d'exemples destinés à vous faciliter le
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remplissage.</p>
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remplissage.</p>
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<p>Les réponses à caractère obligatoire sont suivies d'un carré rouge.</p>
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<p>Les réponses à caractère obligatoire sont suivies d'un carré rouge.</p>
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<p>Le nom du service chargé du traitement de votre demande figure au début de
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<p>Le nom du service chargé du traitement de votre demande figure au début de
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chaque formulaire.</p>
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chaque formulaire.</p>
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<p>L'agent chargé du traitement reçoit un courriel de notification à chaque
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<p>L'agent chargé du traitement reçoit un courriel de notification à chaque
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nouvelle demande.</p>
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<p>Lors de l'avancement de votre demande, vous êtes averti par courriel de
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<p>Lors de l'avancement de votre demande, vous êtes averti par courriel de
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chacune des étapes du traitement.</p>
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chacune des étapes du traitement.</p>
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<h3>Consultations : pour vous exprimer</h3>
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<h3>Consultations : pour vous exprimer</h3>
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<p>Les consultations sont destinées à recueillir, de manière anonyme, votre
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<p>Les consultations sont destinées à recueillir, de manière anonyme, votre
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avis sur des sujets généraux.</p>
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avis sur des sujets généraux.</p>
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<p>Il ne s'agit pas de vote, mais plûtot de sondages destiner à nous aider dans
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<p>Il ne s'agit pas de vote, mais plûtot de sondages destiner à nous aider dans
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la prise de décision.</p>
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la prise de décision.</p>
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<p>Certaines questions disposent d'aide spécifique pour certains champs.</p>
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<p>Certaines questions disposent d'aide spécifique pour certains champs.</p>
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<h3>Annonces aux citoyens : pour vous avertir</h3>
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<h3>Annonces aux citoyens : pour vous avertir</h3>
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<p>Les annonces nous permettent à votre demande de vous avertir d'évènements en
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<p>Les annonces nous permettent à votre demande de vous avertir d'évènements en
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rapport avec la vie de notre cité, par exemple de phénomènes météorologiques
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rapport avec la vie de notre cité, par exemple de phénomènes météorologiques
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(grands froids, canicule, crues), de manifestations sportives ou
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(grands froids, canicule, crues), de manifestations sportives ou
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culturelles.</p>
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<p>Vous pouvez au choix recevoir les annonces de 3 façons :</p>
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<p>Vous pouvez au choix recevoir les annonces de 3 façons :</p>
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<li>par SMS</li>
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<li>par courriel</li>
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<li>ou par Atom (le standard Atom permet la diffusion d'actualités sur internet
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<li>ou par Atom (le standard Atom permet la diffusion d'actualités sur internet
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les nouvelles sont lues grâce à un lecteur spécifique sur votre ordinateur ou
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les nouvelles sont lues grâce à un lecteur spécifique sur votre ordinateur ou
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directement dans sur aggrégateur de nouvelles, sur internet).</li>
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directement dans sur aggrégateur de nouvelles, sur internet).</li>
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<p>Pour vous abonner aux annonces par courriel ou SMS, il vous suffit soit de
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<p>Pour vous abonner aux annonces par courriel ou SMS, il vous suffit soit de
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nous communiquer une adresse électronique, soit un numéro de téléphone
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nous communiquer une adresse électronique, soit un numéro de téléphone
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portable.</p>
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portable.</p>
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<p>Pour recevoir les annonces par fil Atom, il vous suffit de copier d'adresse
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<p>Pour recevoir les annonces par fil Atom, il vous suffit de copier d'adresse
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du flux dans votre lecteur (navigateur ou aggrégateur sur internet).</p>
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du flux dans votre lecteur (navigateur ou aggrégateur sur internet).</p>
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